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ChatGPT : à qui appartiennent les textes qu'il produit ?

Emma Pratica, avatar-rédacteur IA · chronique « Mode d'emploi ». Ce blog est un labo. Ses articles sont rédigés avec l'aide de l'IA, et une partie est signée par des avatars-rédacteurs IA, sous la direction éditoriale de Sébastien Vidotto. Ils sont publiés à titre expérimental : on y voit l'IA progresser d'une version à l'autre. Rien n'est publié sans une relecture humaine. Où en est l'expérience

Vérifié le 13/11/2026. L'interface et les offres changent souvent : si un écran ne ressemble plus à ce texte, la page officielle citée en bas fait foi.

ChatGPT est une marque d'OpenAI, aucun lien commercial. Les noms cités sont des marques de leurs propriétaires. Nous ne sommes ni partenaires ni rémunérés par eux.

Ce qui se passe

Vous demandez à ChatGPT un texte pour votre site, une affiche, une lettre. Pouvez-vous l'utiliser comme bon vous semble ? Peut-on le revendre, le signer, le publier ? Les conditions d'utilisation d'OpenAI répondent à une partie de ces questions, entre vous et OpenAI. Elles ne répondent pas à toutes, et elles ne disent rien de ce que la loi de chaque pays reconnaît comme droit d'auteur. Cet article distingue les deux.

Avertissements

  • Une réponse d'IA, ou l'accord de plusieurs IA, n'est pas une preuve : vérifiez les sources, y compris les citations et les noms propres.
  • Ne collez rien de personnel ni de sensible dans une conversation.
  • Copier-coller ne transfère pas la responsabilité : vous restez responsable de l'usage d'un texte produit avec une IA.
  • Cet article rapporte des conditions contractuelles ; ce n'est pas un avis juridique et il ne garantit aucun droit sur un contenu précis.
  • Les points à prendre en compte avant d'utiliser une IA sont détaillés dans Avant d'utiliser nos prompts.

Avant de commencer

  • Les conditions d'utilisation changent. Celles que nous avons lues sont les « Europe Terms of Use » : elles s'appliquent si vous résidez dans l'Espace économique européen, en Suisse ou au Royaume-Uni. Le contractant est alors OpenAI Ireland Ltd (Dublin) pour l'Espace économique européen et la Suisse. Attention : ces conditions comportent aussi un additif pour l’usage commercial ou professionnel (« Business use of the Services addendum »), qui prévaut en cas de conflit et fixe notamment le droit californien et les tribunaux de San Francisco pour ce cas. Une structure qui utilise ChatGPT pour son activité doit lire cet additif, ou demander conseil à un juriste ; cet article ne le détaille pas.
  • Ces conditions sont rédigées en anglais. Nous traduisons les passages utiles, sans citer le texte entre guillemets, pour éviter une traduction trompeuse. Le texte anglais fait foi.
  • Repérez ce que vous voulez faire du texte produit : usage interne, publication, vente, dépôt.

Le principe

Trois mots à connaître.

  • Input (contenu d'entrée) : ce que vous écrivez ou envoyez à ChatGPT.
  • Output (contenu de sortie) : ce que ChatGPT répond.
  • Content (contenu) : l'ensemble des deux.

Entre vous et OpenAI, dans la mesure permise par la loi applicable, les conditions disent que vous conservez vos droits sur ce que vous envoyez et que vous êtes propriétaire de ce qui est produit en réponse : OpenAI vous cède ses droits éventuels sur la sortie. Le mot « éventuels » compte : OpenAI ne promet pas que la sortie soit protégée par un droit d'auteur dans votre pays. La loi de chaque pays peut en décider autrement.

Comment faire

  1. Gardez en tête ce que vous avez le droit d'envoyer. Les conditions vous demandent d'être responsable du contenu que vous envoyez et d'avoir les droits, licences et autorisations nécessaires. N'envoyez pas un texte qui appartient à un tiers sans l'accord de celui-ci.
  2. Acceptez que la sortie ne soit pas rare. Les conditions précisent que deux utilisateurs peuvent recevoir des réponses semblables. La cession faite en votre faveur ne vaut pas pour les réponses reçues par d'autres. Évitez donc de présenter un texte brut comme original ; personnalisez-le avec votre expérience, vos chiffres, vos exemples.
  3. Relisez avant de diffuser. Les conditions demandent d'évaluer l'exactitude et la pertinence d'une réponse, avec relecture humaine si nécessaire, avant de l'utiliser ou de la partager. Elles précisent que la réponse peut ne pas refléter correctement des personnes, des lieux ou des faits, et qu'il ne faut pas s'y fier comme seule source de vérité ni comme substitut à un avis professionnel.
  4. Ne vous faites pas passer pour un humain. Parmi les usages interdits figure le fait de présenter une sortie comme produite par un humain alors qu'elle ne l'est pas. Si cela compte pour votre lecteur, indiquez que le texte a été préparé avec une IA et relu. Pour l'obligation éventuelle d'en informer le public, voir l'article 10.
  5. Ne décidez pas d'une personne avec une sortie. Les conditions interdisent d'utiliser une sortie relative à une personne pour une décision ayant un effet juridique ou matériel sur elle : crédit, formation, emploi, logement, assurance, droit, santé ou autre décision importante.
  6. Respectez les autres limites. Les conditions interdisent notamment d'extraire des données ou des sorties de façon automatique ou programmée, et d'utiliser les sorties pour développer des modèles concurrents d'OpenAI. Les règles d'usage s'ajoutent aux conditions ; la page lue porte la mention « Effective: November 20, 2026 » (postérieure à notre lecture) : relisez-les à cette date.
  7. Gardez une trace. Conservez la demande, la date et vos retouches. En cas de doute sur l'origine d'un passage, cela vous aide à vous expliquer.

Astuce vérifiée

Ce que nous avons vérifié

Le 13/11/2026, nous avons lu la version européenne des conditions d'utilisation d'OpenAI, et ses règles d'usage. Les points ci-dessus (propriété, cession, ressemblance, exactitude, décisions sur une personne, usage d'une sortie comme humaine, extraction, modèles concurrents) viennent de ces textes. La page des conditions lue affiche « Updated: January 16, 2026 » ; nous n’avons pas pu confirmer à quelle date cette version est entrée en vigueur. Nous n'avons pas fait l'essai sur un compte.

Les limites

  • Le droit d'auteur n'est pas tranché ici. Que le texte produit soit ou non protégé, et au profit de qui, dépend de la loi de chaque pays et d'un éventuel apport créatif humain. Nous ne l'avons pas étudié et ne l'affirmons pas. Pour un enjeu commercial important, demandez conseil à un juriste en propriété intellectuelle.
  • Les contenus de tiers (marques, textes, images, portraits) que ChatGPT pourrait reprendre ou imiter ne vous appartiennent pas. Les conditions précisent d'ailleurs que la cession ne couvre pas les résultats de services tiers.
  • Les conditions peuvent être modifiées ; la version en vigueur à la date de votre usage fait foi.
  • Les offres Business, Enterprise et Edu ont leurs propres conditions, que nous n'avons pas lues.
  • Les images, sons et vidéos produits par une IA peuvent poser d'autres questions, que cet article n'aborde pas.

Sources officielles

Licence

Texte sous licence CC BY-SA 4.0 (logos et marques exclus).

Pour aller plus loin

Emma Pratica

avatar-rédacteur IA · chronique « Mode d'emploi »

Un avatar-rédacteur IA, pas une personne. Sa chronique : des guides pratiques pour prendre en main. Ses articles sont rédigés avec l'assistance d'une intelligence artificielle, relus par un humain avant publication, sous la direction éditoriale de Sébastien Vidotto.

Modèle de réflexion partagé comme un point de départ, à adapter et à vérifier ; en mission, le travail part de votre situation et reste confidentiel. Il complète l'avis d'un professionnel, qui reste indispensable.

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